La Commission européenne a fait une proposition visant à mettre en œuvre le système biométrique tant attendu système d'entrée/sortie (EES) sera introduit progressivement l’année prochaine.
Le système devait initialement devenir opérationnel le 10 novembre 2024, mais le lancement a été reporté en octobre. La France, l'Allemagne et les Pays-Bas ont indiqué que la technologie n'était pas encore totalement prête. Sur le site officiel de l'UE à ce sujet SEE indique que la mise en œuvre est désormais prévue pour 2025, même si aucune date précise n’a encore été fixée.
Un communiqué de la Commission européenne du 5 décembre annonce que la proposition prévoit une introduction progressive de l'EES sur une période de six mois. Cela signifie que les États membres doivent immédiatement utiliser l'EES à au moins un ou plusieurs postes frontaliers dès le démarrage du système. Durant cette période, les autorités frontalières enregistreront progressivement les données des voyageurs en provenance de pays tiers. Dans un premier temps, un minimum de 10 % des passages de frontières seront enregistrés, pour atteindre un enregistrement complet de tous les voyageurs d'ici la fin des six mois.
Durant cette phase de transition, les données des voyageurs ne seront enregistrées électroniquement qu'aux frontières où l'EES est actif. Reste en même temps passeports être tamponné à toutes les frontières. Les États membres qui souhaitent travailler pleinement avec le système dès le premier jour auront la possibilité de le faire. Au bout de six mois, l'EES devrait être pleinement opérationnel dans tous les États membres.
La Commission européenne souligne que cette approche progressive donne aux pays la possibilité de mieux coordonner leurs procédures, de préparer les installations frontalières et de gérer plus efficacement les flux de voyageurs. Selon le communiqué, les voyageurs bénéficieront progressivement de contrôles numériques améliorés aux frontières, de processus plus automatisés et de délais d'attente plus courts.
En outre, l’introduction progressive donne aux autorités frontalières et au secteur des transports un délai supplémentaire pour s’adapter à la nouvelle méthode de travail. En cas de perturbations, la proposition prévoit la possibilité d'arrêter temporairement le système. Les États membres peuvent également décider, dans des situations exceptionnelles, de suspendre la collecte des données biométriques temporairement ignoré. Cela évite des temps d'attente excessifs sans faire de concessions en matière de sécurité.
Lorsque la proposition sera approuvée et entrera en vigueur, la Commission européenne fixera une date pour l'introduction progressive. Cela ne se produira qu’une fois que tous les États membres auront indiqué qu’ils sont prêts à la mettre en œuvre. Avant le début, une vaste campagne d'information sera lancée pour préparer les voyageurs et les parties impliquées.
Le nouveau système EES est conçu pour enregistrer numériquement des données telles que le nom du voyageur, son document de voyage, des informations biométriques (y compris les empreintes digitales et les images faciales), ainsi que la date et le lieu d'entrée et de sortie. Cela remplace le système actuel de tampons sur les passeports pour les citoyens non européens.
De plus, le plan comprend une évaluation et une éventuelle révision de celui-ci. Système européen d'information et d'autorisation concernant les voyages (ETIAS), qui jouera également à l’avenir un rôle dans la gestion des voyages vers l’Union européenne.
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